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Marques déposées par FARJAT JULIEN
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DOMAINE FARJAT COMBILLATY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE FARJAT COMBILLATY
FARJAT JULIEN

Numéro de dépôt :
1506575
Date de dépôt :
28/12/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
28/12/2008

Présentation de la marque DOMAINE FARJAT COMBILLATY

Déposée le 28 décembre 1988 par FARJAT JULIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE FARJAT COMBILLATY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FARJAT JULIEN, domicilié(e) 69460 SAINT ETIENNE LA VARENNE (dossier no 2132300) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FARJAT JULIEN domicilié(e) (dossier no 2132300) - France.

La marque DOMAINE FARJAT COMBILLATY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE FARJAT COMBILLATY est expirée depuis le 28 décembre 2008.

FARJAT JULIEN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FARJAT COMBILLATY


FARJAT JULIEN - 69460 SAINT ETIENNE LA VARENNE (dossier no 2132300) - France


FARJAT JULIEN - (dossier no 2132300) - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 1998 n°2132300 - Publication au BOPI 1998-12-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Inscription le 5 février 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°271608 - Publication au BOPI 1999-02-05

Inscription le 4 février 1999 - Recours en restauration n°271538 - Publication au BOPI 1999-02-04

Inscription le 21 décembre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°268967 - Publication au BOPI 1998-12-21

VIN A.O.C. PROVENANT DE L EXPLOITATION EXACTEMENT DESIGNEE: DOMAINE FARJAT COMBILLATY